Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIPHONE
M. Robillard (Francis)

Numéro de dépôt :
966418
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORBIPHONE

Déposée le 15 septembre 1976 par monsieur Robillard (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORBIPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robillard (Francis domicilié(e) 17, rue Jules-Ferry, Bagnolet (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque ORBIPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORBIPHONE est expirée depuis le 15 septembre 1986.

Robillard (Francis a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE GENERAL DES GEOPHONES SAINT BERNARD DES RUINES , CAPTSON


M. Robillard (Francis) - 17, rue Jules-Ferry, Bagnolet (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Appareils d'écoute électroniques ou acoustiques, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).